PPVE
Avis PPVE – Projet de boisements et de restauration et gestion de zones humides EcoTree
Etude d’impact : cliquez ici
Annexe 1 : cliquez ici
Annexe 2 : cliquez ici
Annexe 3 : cliquez ici
Annexe 4 : cliquez ici
Annexe 5 : cliquez ici
Annexe 6 : cliquez ici
Synthèse de la Participation du Public par voie électronique :
Conformément à l’article L.123-19-1 du Code de l’environnement, la synthèse des observations et propositions du public rendues dans le cadre de la PPVE est mise à disposition du public. L’arrêté pris dans le cadre de l’instruction de la demande déclaration préalable est également mise en ligne. Ces documents récapitulent les motifs de décision prise sur cette demande, notamment au regard de la synthèse de la procédure de PPVE.
